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Marques déposées par VILLE D ALENCONTODO
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ALENÇON PLAGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALENÇON PLAGE
VILLE D ALENCON, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4250654
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/02/2026
ALENÇON PLAGE de VILLE D ALENCON

Présentation de la marque ALENÇON PLAGE

Déposée le 12 février 2016 par VILLE D ALENCONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALENÇON PLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est VILLE D ALENCONTODO domicilié(e) Place Foch, CS 50362 - 61014 - ALENÇON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 100 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE D ALENÇON domicilié(e) Place Foch, CS 50362 - 61014 - ALENCON CEDEX - France.

La marque ALENÇON PLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALENÇON PLAGE arrivera à expiration en date du 12 février 2026.

VILLE D ALENCON a également déposé les autres marques suivantes : Château des Ducs d'Alençon , DENTELLE D'ALENÇON DEPUIS 1665 , Les Fanfarenfolies d'Alençon , Château des Ducs , LA PENSÉE EN QUESTION


VILLE D ALENCON, Collectivité territoriale - Place Foch, CS 50362 - 61014 - ALENÇON CEDEX - France - SIREN 216100016


VILLE D ALENÇON - Place Foch, CS 50362 - 61014 - ALENCON CEDEX - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballon.

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.